Déposée le 24 février 2016 par madame COUDERT STEPHANIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SERVICE COUTURE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est madame COUDERT STEPHANIE domicilié(e) rez de chaussée local 7 dans le passage, 54 RUE ALBERT - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COUDERT STEPHANIE domicilié(e) rez de chaussée local 7 dans le passage, 54 RUE ALBERT - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SERVICE COUTURE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE COUTURE PARIS arrivera à expiration en date du 24 février 2026.
Mme COUDERT STEPHANIE - rez de chaussée local 7 dans le passage, 54 RUE ALBERT - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Mme COUDERT STEPHANIE - rez de chaussée local 7 dans le passage, 54 RUE ALBERT - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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